MUTUELLE D'ASSURANCE DES ARMEES-VIE
Présentation de la marque MUTUELLE D'ASSURANCE DES ARMEES-VIE
Déposée le 10 juillet 1985 par MUTUELLE DES ARMEES (Société d'assurances à forme mutuelle et à cotisations fixes) 27 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUTUELLE D'ASSURANCE DES ARMEES-VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MUTUELLE D'ASSURANCE DES ARMEES-VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTUELLE D'ASSURANCE DES ARMEES-VIE est expirée depuis le 10 juillet 1995.
MUTUELLE DES ARMEES (Société d'assurances à forme mutuelle et à cotisations fixes) 27 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51